Conseil municipal du 27 juin 2022 - Ville de Couëron

Retrouvez le Conseil Municipal du 27 juin 2022 de la Ville de Couëron | 00:00 Et découvrez les délibérations en cliquant sur le temps indiqué en fin de titre Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 31 janvier 2022 et 4 avril 2022 | 27:22 1 - Budget principal - approbation du compte de gestion 2021 | 28:09 2 - Budget annexe pompes funèbres - approbation du compte de gestion 2021 | 30:12 3 - Budget principal - approbation du compte administratif 2021 | 30:52 4 - Budget annexe pompes funèbres approbation du compte administratif 2021 | 01:36:58 5 - Budget principal - affectation des résultats de clôture de l'exercice budgétaire 2021 | 01:39:18 6 - Budget annexe pompes funèbres - affectation des résultats de clôture de l'exercice budgétaire 2021 | 01:41:23 7 - Budget principal - approbation du budget supplémentaire 2022 | 01:42:00 8 - Budget annexe pompes funèbres - approbation du budget supplémentaire 2022 | 01:45:44 9 - Adoption du montant révisé de l'attribution de compensation 2022 | 01:46:37 10 - Taxe locale sur la publicité extérieure - actualisation des tarifs maximaux applicables en 2023 | 01:49:19 11 - Comité Local des Retraités et Personnes Âgées de Couëron - modification des représentants du conseil municipal | 01:55:01 12 - Amicale laïque Couëron centre, Association socioculturelle Henri Normand, Association socioculturelle Pierre Legendre, Association les Lapins Bleus : conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens (CPOM) et subventions | 01:57:34 13 - Subventions aux associations -année 2022 - complément 1 | 02:07:13 14 - Structures petite enfance (multi-accueil du bourg et multi- accueil les cabanes des loulous) - règlements de fonctionnement et projets d'établissements - ajustements | 02:09:00 15 - Dispositif « petits-déjeuners » - convention de mise en œuvre avec l’Éducation nationale | 02:14:22 16 - PIA jeunesses - avenant à la convention bilatérale entre la ville de Nantes et la ville de Couëron | 02:17:08 17 - Adhésion 2022 à l'association « Le prix des incorruptibles » | 02:20:03 18 - Piscine - règlement intérieur : actualisation | 02:21:57 19 - Plan de formation triennal 2022-2024 | 02:24:47 20 - Policiers municipaux: engagement de servir et modalités de remboursement du coût de formation en cas de départ de l'agent | 02:34:00 21 - Accueil d’apprenti.es dans la collectivité | 02:40:19 22 - Indemnité forfaitaire pour fonction itinérante au sein de la collectivité | 02:47:52 23 - Tableau des effectifs - modification | 02:49:39 24 - Aménagement numérique du territoire - charte entre Nantes Métropole, les communes membres, les opérateurs de téléphonie mobile et les organismes d'habitat social - approbation | 02:57:30 25 - Taxe Foncière sur les propriétés bâties : autorisation d’appliquer un abattement de 30 % en faveur des logements faisant l'objet d'un bail réel solidaire | 03:07:34 26 - ZAC Ouest centre-ville - phase 6 - création d'une servitude de tréfonds | 03:14:57 27 - ZAC de la Métairie - phase 3 -transfert de propriété au profit de la Ville de Couëron | 03:15:55 28 - Décisions municipales et contrats - information | 03:17:03