Conseil municipal du 12 décembre

Visionnez le conseil municipal de la Ville de Couëron du 12 décembre 2022 : Vœu des élus de Couëron. Répondre à l’augmentation des tarifs de l’électricité pour préserver les services publics - 05:50 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 octobre 2022 - 10:52 1. Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines : ajustement de périmètre et constitution de services communs avec Nantes Métropole et les 24 communes membres - 11:25 2. Rapports annuels ressources humaines : rapport social unique, rapport égalité professionnelle, lignes directrices de gestion - 17:12 3. Débat d’orientation budgétaire 2023 - 35:20 4. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et de créances éteintes 2022 - budget principal - 01:40:05 5. Dépenses d‘investissement 2023 - Autorisation de mandatement avant le vote du budget 2023 - 01:42:08 6. Dotation de soutien a l'investissement local (DSIL) 2023 et fonds vert - Demande de subventions pour le programme de travaux 2023 d’amélioration de la performance énergétique des bâtiments et 7. Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2023 - Demande de subventions pour les travaux de réhabilitation et extension d’une halle de tennis et de padel sur le complexe sportif René Gaudin - 01:43:18 8. Règlements de fonctionnement et projets d’établissements des structures petite enfance - ajustements - Multi-accueil la Maison des fripouilles et multi-accueil les Cabanes des loulous - 01:49:10 9. Agrément au titre de l’engagement de Service Civique : renouvellement - 01:51:15 10. RIFSEEP/CIA : modification des conditions de mise en œuvre du complément indemnitaire annuel - 01:53:03 11. Attribution de chèques cadeau pour les agents de la police municipale au titre des médailles d’honneur du travail - 01:57:03 12. Titres restaurant - modification - 01:58:47 13. Agents recenseurs 2023 - création des postes et rémunération - 01:59:47 14. Revalorisation de la participation employeur pour la mutuelle prévoyance - 02:00:46 15. Evolution des modalités du compte épargne temps (CET) - 02:02:59 16. Temps de travail des agents - évolution du périmètre du forfait jours - 02:07:54 17. Convention avec le Comité des Œuvres Sociales local - Avenant n°1 - 02:10:36 18. Recrutement et rémunération des vacataires pour l'exercice 2023 - 02:14:22 19. CAAP Ouest - adhésion et convention 2023 - 02:17:07 20. Tableau des effectifs - modification - 02:19:49 21. Congrès des maires 2022 - Mandat spécial - Prise en charge des dépenses des élus - 02:25:57 22. Natura 2000 - projet de mise à jour du périmètre - 02:29:10 23. ZAC de la Métairie phase 4 - transfert de propriété au profit de la Ville - 02:33:37 24. Groupement de commandes des communes de Bouaye, Bouguenais, Couëron, La Chapelle-sur-Erdre, Le Pellerin, Les Sorinières, Mauves-sur-Loire, Nantes, Orvault, Saint-Sébastien-sur-Loire et Vertou pour des prestations de conseils en architecture - avenant n°1 - 02:35:40 25. Convention de participation financière pour la réalisation d’une étude de stratégie et de programmation du renouvellement urbain du centre-ville de Couëron - 02:37:43 26. Etat récapitulatif annuel des indemnités versées aux élus couëronnais en 2022 - information - 02:50:17 27. Décisions municipales et contrats - information - 02:51:12