Conseil Municipal du 29 Juin 2021 - Gravelines
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 07 Avril 2021 2. 2. Décisions prises en vertu de la délégation de pouvoir au Maire (N s2021/029 2021/058) A. PERSONNEL COMMUNAL : 3. Création des emplois permanents et mise à jour du tableau des effectifs 4. Recours aux contrats d’apprentissage 5. Organisation du temps de travail des agents 6. Demande subvention et financement de prothèses auditives B. DEVELOPPEMENT URBAIN : 7. Vente à Mr et Mme GOUSSE – Parcelle section AB n 322 8. 8. Vente à Mr HEYSEN – Parcelle section BA n 396p 9. 9. Vente à Mr WILLEMS et Mme DELATTRE – Parcelle section B n 5030p 10. 10. Vente Mr et Mme DECLERCQ – 37 rue de Dunkerque 11. 11. Vente la Société IRYNA IMMO – Parcelle section AN n 1089 12. 12. Acquisition de parcelles section AC n s 50 et 51 – Rue Pierre Brossolette 13. Servitude de passage – Parcelle section BC n 129 14. 14. Servitude de passage Ville/Enedis – Parcelle section B n 3529 – Rue du Pont de Pierre 15. Servitude de passage – Parcelle section AX n 198 C.SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE ET CITOYENNE 16. Subvention exceptionnelle à l’Association Gravelines Natation 17. Subvention exceptionnelle au Comité Régional des Hauts de France de Canoë Kayak 18. Subvention – Reversement par l’Association Trip N’Kite 19. Convention de subventionnement SAEMS BCM/Ville de Gravelines – Avenant n 1 20. 20. Projet Citoyen Secouriste 21. Subvention l’Association Copains du Village de Gravelines D. CULTURE-COMMUNICATION-RELATIONS EXTERIEURES : 22. Adhésion à l’Association d’Animation Culturelle de Compiègne et du Valois 23. Aide exceptionnelle à la relance des bibliothèques 2021 – Centre National du Livre E. ADMINISTRATION G N RALE : 24. Régie Gravelinoise des Equipements de Sports et de Loisirs – Remplacement d’un membre du Conseil d’Administration 25. Information – Remplacement d’un membre non élu au sein de la Commission Extra-Municipale Sports 26. Rétrocession à la Ville d’une concession – Cimetière dit de Petit-Fort-Philippe – Monsieur et Madame TRINEL-AERNOUTS 27. Adhésion à la Centrale d’Achat de la Communauté Urbaine de Dunkerque F. ENVIRONNEMENT 28. Création du réseau propreté G. AMENAGEMENT URBAIN : 29. Lancement d’un appel à projets – Aménagement du Port Vauban – Secteur Sud H. ACTION ECONOMIQUE : 30. Adhésion au pôle de compétitivité AQUIMER . I.AFFAIRES BUDGETAIRES ET FINANCIERES : 31. Décision Modificative -Budget Principal Rapport de présentation J. QUESTIONS DIVERSES :
