Conseil Municipal du 29 juin 2021 - Ville de Thorigny-sur-Marne

00:00:00 CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2021 00:04:10 APPROBATION DU PV DE LA SÉANCE DU 07 AVRIL 2021 0/ POINTS D’INFORMATIONS PRÉALABLES : 00:15:00 - Situation squat maison dite « DESHUISSARD » 00:17:45 - Fin de détachement sur emploi fonctionnel 00:24:40 1/ FINANCES 1.1- Nomination d’un président de séance pour le CA Ville et pour le CA Sauvières 01:09:14 1.2- Adoption du Compte de gestion de la Ville 01:09:46 1.3- Adoption du CA Ville 01:10:10 1.4 - Affectation définitive du résultat Ville 01:10:38 1.5- Adoption du compte de gestion des Sauvières 01:14:10 1.6- Adoption du CA Sauvières 01:14:50 1.7- Taxes foncières sur les propriétés bâties 01:16:20 1.8 - Taxes foncières sur les propriétés non bâties 01:20:08 1.9- TLPE 01:23:25 1.10 – Formation des élus 01:28:09 1.11 – Frais de scolarité communes extérieures 01:30:10 1.12 – Rapport sur le FSRIF 01:40:20 1.13 – Rendu compte modification des régies 2/ RESSOURCES HUMAINES 01:45:20 2.1- Refonte du temps de travail (1607 heures) 02:05:48 2.2- Création d’un poste d’attaché 02:14:00 3/ JEUNESSE 3.1- Séjour été 11-14 ans 3.2- Séjour été 14-17 ans 4/ SPORTS 02:21:00 4.1- Séjour sports jeunes 02:24:45 4.2- Création d’une École Multisport Municipale (EMS) 02:45:55 4.3 – Occupation privative du domaine public (terrains de tennis) 5/ LOGEMENT 02:49:00 5.1- Création d’une commission communale du logement 6/ SOCIAL 03:00:00 6.1- Séjours à la mer pour le centre social 7/ ENFANCE – PETITE ENFANCE - SCOLAIRE 03:02:12 7.1- Règlement et fonctionnement resto scolaire - temps d'accueil et centre d'accueil et de loisirs 03:10:45 7.2 - Frais de scolarité classes ULIS 03:13:00 7.3 – Dispositif chèques loisirs 03:20:07 7.4 - Participation aux tarifs du conservatoire intercommunal 03:23:17 7.5 – Règlement intérieur du Conseil de crèche 03:26:30 7.6 – Mini-camps à Jablines 03:31:55 7.7 – Information : ouverture d’un centre de loisirs au Cerisiers 8/ URBANISME ET TECHNIQUES 03:37:00 8.1- Périmètre d’étude Claye – Cornilliot – Gambetta 03:45:50 8.2 – Convention pour les repères de crue 9/ MUNICIPALITÉ 03:48:45 9.1- Création d’un espace confessionnel dans le cimetière 03:56:16 9.2 – Ajustement du règlement intérieur du Conseil Municipal 10/ RENDUS COMPTE 04:03:00 10.1- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations 11/ MOTION 04:05:20 11.1- Proposition de motion concernant l’ouverture et fermeture de classes au GS Clemenceau 04:10:30 INFORMATIONS ET REMERCIEMENTS