Conseil municipal du 23 mars 2017
Désignation du secrétaire de séance • Conseil municipal du 23 mars 2017 Approbation des procès-verbaux des 26 janvier et 22 février 2017 • Conseil municipal du 23 mars 2017 FINANCES COMMUNALES - COMMANDE PUBLIQUE Adoption des comptes de gestion budget commune 2016, budget annexe eau potable, budget annexe Tertre de Cherisy, budget annexe projet de ville, budget annexe La Passerelle. • Conseil municipal du 23 mars 2017 Adoption du compte administratif budget commune 2016 • Conseil municipal du 23 mars 2017 Adoption des comptes administratifs budget commune 2016, budget annexe eau potable, budget annexe Tertre de Cherisy, budget annexe projet de ville, budget annexe La Passerelle. • Conseil municipal du 23 mars 2017 Affectation du résultat M14 (budget commune 2016, budget annexe eau potable 2016, budget annexe La Passerelle 2016)? • Conseil municipal du 23 mars 2017 Vote du budget primitif communal 2017 • Conseil municipal du 23 mars 2017 Vote des budgets primitifs annexe eau potable 2017, Tertre de Cherisy 2017, La Passerelle 2017. • Conseil municipal du 23 mars 2017 Vote de la taxe d'habitation, de la taxe sur le foncier bâti et de la taxe sur le foncier non bâti 2017 • Conseil municipal du 23 mars 2017 Subventions 2017 aux associations • Conseil municipal du 23 mars 2017 Programme des emprunts 2017 • Conseil municipal du 23 mars 2017 Indemnité de sinistre • Conseil municipal du 23 mars 2017 Demandes de subventions : Réhabilitation des vestiaires de la Mare des Champs Réhabilitation de l'éclairage du gymnase Geissler • Conseil municipal du 23 mars 2017 Autorisation de signer le marché location longue durée de véhicules • Conseil municipal du 23 mars 2017 Convention de gestion de service pour l'entretien du parc d'activités économiques • Conseil municipal du 23 mars 2017 Convention relative à la mise en place du plan "l'école change avec le numérique" • Conseil municipal du 23 mars 2017 Adhésion au SDESM des communes de Nangis et Avon • Conseil municipal du 23 mars 2017 RESSOURCES HUMAINES Tableau des effectifs 2017 • Conseil municipal du 23 mars 2017 Fixation des indemnités du maire et des membres du conseil municipal • Conseil municipal du 23 mars 2017 Besoins saisonniers 2017 • Conseil municipal du 23 mars 2017 PETITE ENFANCE Modification des règlements intérieurs de la Maison de l'Enfant et annexes 3 des réglements des crèches collectivies et du multi accueil. • Conseil municipal du 23 mars 2017 MUNICIPALITÉ Représentation ,de la commune au sein du syndicat des rus de la Noue et du Chatelet • Conseil municipal du 23 mars 2017 Convention d'objectif ASSAD'RM • Conseil municipal du 23 mars 2017 Représentation de la commune au sein de la commission de suivi du site de l'usine de traitement des ordures ménagères • Conseil municipal du 23 mars 2017 REMERCIEMENTS • Conseil municipal du 23 mars 2017 QUESTIONS DIVERSES • Conseil municipal du 23 mars 2017
