Conseil Municipal du lundi 3 avril 2017

1. Communication de Monsieur le Maire : (M. le Maire) a) procédures contentieuses b) Communication de Monsieur le Maire : extensions d’un contrat d’assurance c) Communication de Monsieur le Maire : acceptation d’une indemnité de sinistre. d) Communication de Monsieur le Maire : gratuités accordées pour l’utilisation de salles municipales du 11 septembre 2016 au 31 décembre 2016. 2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 février 2017. (M. le Maire) 3. Convention entre la Ville la Communauté d’Agglomération Portes de France - Thionville et la Caisse des Dépôts et Consignations : définition des orientations et projets partagés. (M. SCHREIBER) 4. Communauté d’Agglomération «PortesdeFrance-Thionville» - convention relative à la conservation des archives communautaires. (M. HELFGOTT) 5. Fixation des taux de fiscalité pour 2017. (M. LOUIS) 6. Attribution de subvention exceptionnelle à une association patriotique. (Mme SCHNEIDER) 7. Programmation « Fête de la Musique»2017. (M. HELFGOTT) 8. Programme des manifestations culturelles de Puzzle (avril-août2017). (M. HELFGOTT) 9. Passation d’une convention entre la Ville et l’association Jazzpote. (M. HELFGOTT) 10.Fixation des droits de place - marchés paysans 2017. (Mme ZANONI) 11.Programmation 2017 des actions du Contrat de Ville pour les quartiers prioritaires thionvillois. (Mme KIS-REPPERT) 12.Soutien au sport scolaire - Subventions aux associations sportives scolaires de l’enseignement public du 1er degré. (M. RECH) 13.Clubs sportifs - Attribution de subventions 2017. (M. RECH) 14.Formation des élus locaux en 2016. (Mme RENAUX) 15.Modification du Tableau des Effectifs : création de postes d’agents saisonniers. (Mme RENAUX) 16.Acquisition d’un terrain dans le cadre d’une régularisation d’occupation foncière. (Mme SCHNEIDER) 17.Cession d’immeubles communaux à Oeutrange. (M. SCHREIBER) 18.Cession de terrains communaux à Oeutrange. (Mme SCHNEIDER) 19. Cession de l’ancienne mairie de Volkrange située 7, rue des Marronniers. (Mme SCHNEIDER) 20. Vente par BATIGERE-SAREL (M. SCHREIBER) a) de 54 maisons d’habitation, quartier "La Milliaire" b) de 42 maisons d’habitation, quartier aux Fleurs. 21.Mise à disposition de terrains ou de locaux au profit d’associations ou d’organismes. (M. SCHREIBER) 22. Etude d’opportunité pour la requalification de l’îlot Sainte-Anne. (M. SCHREIBER) 23. Projets présentés dans le cadre du Fonds de Soutien à l’Investissement Local (F.S.I.L.) pour 2017. (M. LOUIS) 24. Animations « Rive et Cœur de Ville en Fête » 2017. (Mme NIEF)