Conseil communautaire du 12 juillet 2022

00:00 Introduction GOUVERNANCE PUBLIC/PRIVE & EFFICIENCE DES RESSOURCES MISSION N - GOUVERNANCE PROGRAMME A : ADMINISTRATION GENERALE 03:33 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 14 juin 2022 04:11 Élu des Coëvrons - Julie Ducoin, vice-présidente en charge de la communication MISSION O - SUPPORTS AUX POLITIQUES SECTORIELLES PROGRAMME A : RESSOURCES HUMAINES 07:17 Modification d’un emploi non permanent – chargé(e) de mission « accompagnement et financement de projet contractuel » au sein de la Direction Générale Adjointe de l’Aménagement et du Développement du Territoire 08:50 Modification du tableau des emplois permanents au 1er septembre 2022 10:45 Recrutement en contrat d’apprentissage au 1er septembre 2022 PROGRAMME B : FINANCES / COMMANDE PUBLIQUE 14:50 Tarifs année scolaire 2022-2023 21:54 Remboursement des services communs mutualisés par le mécanisme des attributions de compensation - Modification du montant des attributions de compensation 30:23 Attributions de compensation - Modification des montants prévisionnels 2022 32:04 Reversements de fiscalité 40:00 Décision modificative 2022 (CAF nette prévisionnelle) 1:01:43 Révision AP / CP Couverture et isolation du bassin Jardin aquatique 1:02:24 Référentiel M57 – Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations 1:11:45 Référentiel M57 – Application de la fongibilité des crédits 1:13:05 Modification du règlement budgétaire et financier (RBF) applicable au 1er janvier 2023 1:13:48 FPIC 2022 1:15:10 Instruction de la demande de fonds de concours de la commune de TRANS ACCOMPAGNER LES POLITIQUES ECONOMIQUES ENDOGENES ET PROSPECTER A L’EXTERIEUR (…) ANTICIPER LES USAGES DU NUMERIQUE MISSION A - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE PROGRAMME A : APPUI AUX PROJETS ECONOMIQUES 1:27:30 JNCP 2022 – Bon cadeau pour un jeu sur France Bleu Mayenne à l’occasion de la JNCP 2022 ATTIRER DES CLIENTELES URBAINES EN VALORISANT LES PATRIMOINES ET ACTIVITES TOURISTIQUES (3) MISSION E - RAYONNEMENT PATRIMONIAL PROGRAMME C : PRESERVATION ET VALORISATION DES ESPACES ET MILIEUX NATURELS 1:29:30 Règlement fond de concours « restauration du patrimoine » 1:32:35 Renouvellement de la labellisation Pays d’Art et d’Histoire Coëvrons Mayenne CONFORTER LES PRATIQUES CULTURELLES ET SPORTIVES (4) MISSION F - RAYONNEMENT CULTUREL PROGRAMME C : VIE CULTURELLE 1:36:45 Subvention exceptionnelle à l’Harmonie de BAIS MISSION G - DEVELOPPEMENT SPORTIF PROGRAMME A : SPORTS ET ASSOCIATIONS 1:45:35 Dispositif « Héritage 2024 » : candidature de la Communauté de communes des Coëvrons auprès du Conseil départemental de la Mayenne et de l’Agence Nationale du Sport AMENAGER UN TERRITOIRE EQUITABLE ET ATTRACTIF (MAILLAGE ET PROXIMITE) MISSION K - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE PROGRAMME B : STRATEGIE FONCIERE 1:48:15 Stratégie foncière : déstockage des réserves foncières restantes PROGRAMME C : AGRICULTURE 1:56:50 Plan d’actions « Transmissions Territoire Pilote » PROGRAMME D : ECOSYSTEME TERRITORIAL 2:03:25 Evènement produits locaux 2022 : tarif des emplacements PRESERVER LA DEMOCRATIE ET LA VIE LOCALES MISSION S - PROXIMITES 56 PROGRAMME A : CITOYENNETE 2:09:42 Extension de la délégation d’une vice-présidence à la mission de participation citoyenne PRESERVER LES QUALITES PAYSAGERES ET ENVIRONNEMENTALES POUR UN CADRE DE VIE ATTRACTIF MISSION B - ENVIRONNEMENT PROGRAMME A : DECHETS 2:17:05 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets – 2021 COMMUNICATION EXTERNE / INTERNE MISSION P - EVENEMENTIEL & INSTITUTIONNEL PROGRAMME A : COMMUNICATION 2:37:00 Rapport d’activités 2021 2:57:12 DIVERS