CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08 décembre 2022 - AGGLOMERATION LISIEUX-NORMANDIE

00:33 Début conseil 20:30 1. A. Compte-rendu du Conseil Communautaire du 29 septembre 2022 1. B. Compte-rendu des délibérations du Bureau communautaire du 20 octobre et du 24 novembre 2022 2. Compte-rendu des décisions n°22.201 à 22.361 21:40 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Motion de soutien aux salariés de l’entreprise SIDEL de Lisieux Rapporteur : Monsieur François AUBEY 36:25 4. ADMINISTRATION GENERALE – Rapport d’activité et de développement durable 2021 Rapporteurs : Monsieur François AUBEY et Madame Sylvie FEREMANS 1:03:10 5. POLITIQUE DE LA VILLE - Rapport sur la politique de la ville en 2021 Rapporteur : Monsieur Sébastien LECLERC 1:10:24 6. POLITIQUE DE LA VILLE – Contrat de ville - Avenants aux conventions triennales d’utilisation de l’abattement de 30% sur la taxe foncière sur les propriétés bâties des logements à usage locatif des bailleurs sociaux sur le périmètre du quartier prioritaire de Hauteville pour l’année 2023 Rapporteur : Monsieur Sébastien LECLERC 1:15:50 7. ADMINISTRATION GENERALE – Cycle de l’eau - Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) Rapporteur : Monsieur Eric BOISNARD 1:29:45 8. ADMINISTRATION GENERALE – Rapport d’orientations budgétaires 2023 - Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes Rapporteur : Monsieur Bruno LEBOUCHER 1:33:07 9. FINANCES – Communication du rapport définitif de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 2017 à 2020 de la Communauté d’agglomération Lisieux Normandie et les réponses apportées par le Président Rapporteur : Monsieur François AUBEY 1:53:14 10. FINANCES – Exercice budgétaire 2023 – Débat d’orientations budgétaires 2023 Rapporteurs : Madame Sandrine LECOQ et Monsieur Frédérique LEGOUVERNEUR 3:01:55 11. FINANCES – Exercice budgétaire 2023 - Fixation des attributions de compensation Rapporteur : Monsieur Frédéric LEGOUVERNEUR 3:03:45 12. FINANCES – Exercice budgétaire 2022 - Décision modificative n°2 Rapporteur : Madame Sandrine LECOQ 3:06:45 13. FINANCES – Exercice budgétaire 2023 - Autorisation d’engagement et de mandatement des investissements avant le vote du budget Rapporteur : Madame Sandrine LECOQ 3:08:35 14. COHESION SOCIALE - Gens du voyage – Terrain aire d’accueil des grands passages Rapporteur : Monsieur François AUBEY 4:13:00 15. ENVIRONNEMENT - Développement Durable - Soutien au projet de production d’énergie renouvelable type « centrale solaire » sur la commune de Glos Rapporteur : Madame Sylvie FEREMANS 4:21:40 16. ENVIRONNEMENT – Gestion et prévention des déchets – Adoption du règlement de service de la redevance spéciale Rapporteur : Monsieur Etienne COOL 4:38:58 17. CONTRACTUALISATION – Signature du protocole de contractualisation avec la Région 2023- 2027 et signature de la convention territoriale d’exercice concerté (CTEC) Rapporteur : Monsieur François AUBEY 4:40:15 18. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Soutien à la filière équine - Renouvellement de la convention de partenariat avec la Société des Courses de Lisieux Rapporteur : Madame Marielle GARMOND 4:42:55 19. COMMANDE PUBLIQUE – Prolongation des avenants de délégation de service public : a. Eaux Sud Pays d’Auge – Délégation de service public pour l’exploitation par affermage du service d’eau potable de l’ancien Syndicat Intercommunal en Eau Potable de la région de Meulles-Friardel 4:56:01 20. AMENAGEMENT ET PROSPECTIVE TERRITORIALE – Planification – Plan local d’urbanisme (PLU) de l’Oudon - Modification simplifiée n°2 - Approbation de la procédure et bilan de la mise à disposition du dossier Rapporteur : Monsieur Jean-Paul SAINT-MARTIN 4:59:00 21. AMENAGEMENT ET PROSPECTIVE TERRITORIALE – Planification – Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Lintercom Lisieux Pays d’Auge Normandie 5:02:00 22. MOBILITES – Convention de partenariat et de délégation de la compétence transport public routier non-urbain et scolaire de voyageurs – Avenant n°2 Rapporteur : Madame Clotilde VALTER 5:04:00 23. EQUIPEMENT D’INTERET COMMUNAUTAIRE – Centres aquatiques – Modification des tarifs du centre aquatique le Nautile à Lisieux et de la piscine de Saint-Pierre-en-Auge Rapporteur : Monsieur Jacky MARIE 5:10:25 24. COHESION SOCIALE – Pôle de santé libéral ambulatoire de Livarot – Création du tarif de location du studio Rapporteur : Madame Françoise FROMAGE 5:14:30 25. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Festival des AOC-AOP de Cambremer 2023 – Fixation de la grille tarifaire de commercialisation des espaces Rapporteur : Monsieur Didier PELLERIN 5:16:15 26. RESSOURCES HUMAINES – Mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2023 Rapporteur : Monsieur Bruno LEBOUCHER 5:18:10 27. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association au bénéfice de l’insertion (ABI) Rapporteur : Monsieur Benoît CHARNONNEAU 5:20:00 28. ADMINISTRATION GENERALE – Déport du Président – Délégation de service public de transports Rapporteur : Madame Clotilde VALTER 29. Questions diverses