Conseil communautaire du 12 décembre 2024

00:00:00 Page d'attente 00:12:34 Introduction Ordre du jour : DIRECTION GÉNÉRALE Championnat de France de Cyclisme 00:40:05 1.1 Convention de partenariat avec la Fédération Française de Cyclisme pour l’organisation des Championnats de France de Cyclisme sur route « Avenir 2025 » (avec pièces jointes) 1.2 Convention de partenariat avec la Fédération Française de Cyclisme pour l’organisation des Championnats de France de Cyclisme sur route « Elite 2026 » (avec pièces jointes) Ressources Humaines 01:01:15 1.3 Protocole d’organisation du temps de travail à compter du 1er janvier 2025 (avec pièces jointes) 01:04:25 1.4 Créations et suppressions de postes et modification du tableau des emplois – décembre 2024 (avec pièce jointe) SERVICES TECHNIQUES ET ENVIRONNEMENTAUX Eau et assainissement 01:12:01 2.1 Tarifs de l’eau potable et de l’assainissement collectif à compter du 1er janvier 2025 01:15:54 2.2 Redevance sur la consommation d’eau potable et pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025 01:17:55 2.3 Redevance pour performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025 Mobilités 01:18:44 2.4 Abrogation de la délibération n°2024-147 du 26 septembre 2024 et adoption d’une nouvelle convention de financement relative au projet de passerelle de franchissement de la Bourbre (avec pièces jointes) 01:20:18 2.5 Abrogation de la délibération n°2022-188 du 29 septembre 2022 et adoption d’une nouvelle convention de financement du programme d’aménagement de la gare de Saint André le Gaz avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes (avec pièce jointe) Environnement, GEMAPI 01:22:10 2.6 Convention avec l’EPAGE de la Bourbre pour la gestion de la végétation des berges des cours d’eau (avec pièces jointes) Politique agricole 01:25:04 2.7 Convention de partenariat avec le Conseil de l’Agriculture Départementale de l’Isère (CAD) dans le cadre du Salon de l’Agriculture Isérois (avec pièces jointes) DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL Développement économique 01:29:15 3.1 Versement de subvention aux entreprises de l’économie de proximité : SARL CAVE POULET (avec pièce jointe) 01:31:20 3.2 Versement de subvention aux entreprises de l’économie de proximité : SNC LE VESUVE (avec pièce jointe) 01:33:35 3.3 Convention pluriannuelle d’objectifs pour la période 2024-2026 avec le Groupement des Entreprises du Canton de la Tour (GECT) (avec pièces jointes) 01:37:14 3.4 Ouvertures dominicales 2025 (avec pièces jointes) 01:40:08 3.5 Avenant n°1 à la convention cadre de partenariat pour le développement économique des territoires du Nord-Isère conclue avec la Chambre de Commerce et d’Industrie Nord-Isère (CCI) (avec pièces jointes) Urbanisme 01:42:02 3.6 Rapport triennal sur l’artificialisation des sols (avec pièces jointes) 01:49:31 3.7 Engagement de la procédure de modification simplifiée n°2 du PLUi Ouest des Vals du Dauphiné (avec pièces jointes) 02:02:07 3.8 Lancement d’une procédure de Déclaration d’Utilité Publique (DUP) dans le cadre du projet d’extension de la zone de l’Izelette à Aoste Habitat 02:13:28 3.9 Subvention pour la construction d’une résidence autonomie pour personnes âgées de 29 logements - Alpes Isère Habitat - 2 place Saint Jean Baptiste à Biol (avec pièces jointes) Tourisme, PDIPR 02:17:25 3.10 Convention de partenariat pour la mise en œuvre du programme LEADER Terres de Dauphiné 2023-2027 avec la Communauté de communes des Balcons du Dauphiné (avec pièce jointe) STRATÉGIE ET PROSPECTIVE FINANCIÈRES Stratégie financière 02:20:47 4.1 Attribution des fonds de concours pour l’année 2024 02:22:38 4.2 Budget Général - Créances irrécouvrables et effacement de dettes 02:24:18 4.3 Budget annexe des Actions Economiques - Créances irrécouvrables et effacement de dettes 02:26:28 4.4 Budget annexe de l’Eau et Budget annexe de l’Assainissement - Créances irrécouvrables et effacement de dettes 02:28:47 4.5 Budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) - Créances irrécouvrables et effacement de dettes Stratégie patrimoniale 02:29:30 4.6 Cession de parcelles à la commune de Torchefelon (avec pièces jointes)