Conseil municipal - 27 juin 2022

1. Communication de M. le Maire : passation de marchés, d’accords-cadres et d’avenants dans le cadre de la délégation. 2. Communication de M. le Maire : dons au Musée de la Tour aux Puces. 3. Communication de M. le Maire : modification apportée à la régie de recettes du Théâtre municipal. 4. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 mai 2022. 5. Adoption des tarifs, taxes et redevances 2022-2023. 6. Eco-pâturage : convention d'occupation temporaire du domaine public avec l'association "Les éco-pattes". 7. Police pluri-communale : avenant à la convention signée entre Thionville et Terville. 8. Police pluri-communale : adhésion de la commune de Fontoy. 9. Police pluri-communale : adhésion de la commune d’Angevillers. 10. Police pluri-communale : adhésion de la commune de Tressange. 11. Convention de coordination de la Police pluri-communale et des forces de sécurité de l'Etat. 12. Subventions pour des actions de jeunesse 2022. 13. Associations sportives "fusionnées" soutenues par les Villes de Yutz et Thionville : subventions 2022. 14. Mise en œuvre du projet de Bibliothèque Numérique de Référence (B.N.R.) 2022. 15. Convention de dépôt archéologique entre l'Eurométropole de Metz et la Ville. 16. Centre Saint-Michel : avenant à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs (C.P.O.) 2019-2021. 17. Rentrée scolaire 2022-2023 : notification des mesures prévisionnelles de carte scolaire. 18. Etude de circulation : convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville, la Communauté d'Agglomération et le Syndicat Mixte des Transports Urbains Thionville - Fensch. 19. Personnel communal : prestations d'action sociale, agents transférés de la Ville vers la Communauté d'Agglomération. 20. Personnel Communal : évolution du régime indemnitaire. 21. Domaine de Volkrange : appel à manifestation d'intérêt. 22. Rive Droite : incorporation dans le domaine public communal du chemin des Bains, convention avec la S.N.C.F. 23. Incorporation dans le domaine public communal de l'impasse des Métayers. 24. Distribution publique d'électricité : conventions de servitude entre la Ville et ENEDIS. 25. Déclassement du château d'eau, chemin du Fort. 26. Désaffectation et déclassement de terrains secteur Côte-des-Roses - Bel Air. 27. Rapport d’activité 2021 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L.). 28. Constitution d’un groupement de commandes portant sur la fourniture de matériel d’illuminations.