Conseil municipal du 9 février 2023 - Baisieux

** Délibérations consultables sur https://datahall.digilor-apps.fr/bo/u... ** Institutions et vie politique (00:00) 1. Adoption du procès-verbal de la séance du CM du 15/12/2022 (2:40) 2. Avis du CM de Baisieux sur l'implantation de l'usine de fabrication de pellets Wonterspan à Blandain Tournai (Belgique) (3:00) ** Finances locales 3. Débat sur le rapport d'orientation budgétaire (ROB) - (13:45) -- Présentation (14:00) --- Partie sur Baisieux (34:15) -- Echange (1:23:03) 4. Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) (2:13:00) ** Libertés publiques et pouvoirs de police 5. Mise en place de la redevance d'occupation du domaine public (RODP) (2:24:15) 6. Modification des modalités de mise à disposition et de location des salles municipales (2:38:24) ** Urbanisme 7. Mise en place de la procédure de déclaration préalable pour la pose de clôtures, portails et portillons (2:40:11) ** Fonction publique 8. Création d'un poste non permanent d'adjoint technique à temps non complet pour les missions d'entretien des locaux (2:42:00) ** Enfance jeunesse 9. Aide au BAFA (2:43:25) 10. Modification du règlement intérieur des activités péri et extrascolaires (2:45:25) 11. Modification des tarifs des activités péri et extrascolaires (2:49:52) ** Culture 12. Signature d'une convention de partenariat dans le cadre des Belles Sorties 2023 (2:52:15) ** Décisions du Maire (2:53:40) 13. Recours à un accompagnement juridique / 14. Reconduction de l'adhésion à l'URACEN / 15.16. Appels à partenariat - Conception et réalisation du Bulletin municipal et du Calendrier des fêtes -- Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage spécialisée dans le marché de chauffage 17. Modification des tarifs d'emplacements du vide-greniers