Conseil communautaire de l'agglomération de Chambéry du 6 juillet 2023

00:00 Page d'attente 12:30 Introduction 22:14 Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés 38:28 Club climat 50:23 EXAMEN SIMPLIFIE Administration générale 1 - Désignation du référent déontologue pour les élus et adhésion à la mission mise en place par le Centre de gestion de la Savoie Agriculture et sylviculture 2 - Approbation de l'entente intercommunale du LEADER 2023-2027 du GAL « Entre Lacs et Montagnes » Aménagement de l'espace 3 - Carrière de La Motte-Servolex - Prolongation de la concertation dans le cadre de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLUi HD 4 - Modification n° 4 du PLUi HD - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable 5 RS - Lancement de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi HD) pour le projet de restructuration du CHS de la Savoie Commerce 6 - Ouverture des commerces les dimanches au titre de l'année 2024 Commissions de Grand Chambéry 7 - Modification de la composition des commissions Eau et assainissement 8 - Admissions en non-valeur - Budgets eau et assainissement 9 - Budgets de l'eau et de l'assainissement - Attribution d'une aide financière à l'association eauSoleil pour un projet d'eau potable et d'assainissement au village d'Agoudim au Maroc Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire 10 - Renouvellement du principe de recours à un dispositif de videoprotection à la piscine de Buisson Rond 11 - Renouvellement du principe de recours à un dispositif de videoprotection à la patinoire de Buisson Rond Habitat 12 - Subvention à la résidence des Epinettes pour l'année 2022 Mobilité 13 - Renouvellement de la convention entre Grand Chambéry et la Région Auvergne-Rhône-Alpes relative aux conditions d'application de la tarification multimodale « Combiné TER+Synchro Bus » Politique de la ville 14 - Programmation complémentaire 2023 du Contrat de ville 15 - Attribution de subventions aux associations dans le domaine de la cohésion sociale Emploi, insertion et économie sociale et solidaire 16 - Attribution de subventions aux associations - Secteurs emploi, insertion 17 - Attribution de subventions aux associations - Secteur économie sociale et solidaire Ressources humaines 18 - Précisions sur le poste et le recrutement de chef de projet emploi, insertion et économie solidaire et sociale à la direction de l'urbanisme et du développement local 19 - Précisions sur le poste et le recrutement d'un assistant de prévention à la direction des ressources humaines et des moyens généraux 20 - Précisions sur le poste et le recrutement du chargé de mission relations sociales et projets transversaux ressources humaines à la direction des ressources humaines et des moyens généraux 21 - Précisions sur le poste et le recrutement du responsable du service recrutement, formation et développement des compétences à la direction des ressources humaines et des moyens des généraux 22 - Précisions sur le poste et le recrutement du webmaster éditorial à la direction de la communication 23 - Précisions sur le poste et le recrutement de conducteur de travaux à la direction de l'eau et de l'assainissement 24 - Précisions sur le poste et le recrutement de directeur de la communication 25 - Evolution du règlement intérieur de la commission de secours et de prêt 26 - Emploi non permanent sous contrat de projet - Coordonnateur du Plan logement d'abord 27 - Désignation du directeur des régies de l'eau et de l'assainissement 28 - Moyens humains affectés au fonctionnement d'un groupe politique Tourisme 29 - Approbations du budget 2023 et du compte financier 2022 de Grand Chambéry Alpes Tourisme (GCAT) 30 - Approbation du versement de subventions pour l'organisation du festival Les petits baroudeurs Chambéry Montagnes, de Chambéry quelle histoire et du Biathlon summer tour 31 - Modification des membres de Grand Chambéry Alpes Tourisme (GCAT) Déchets 35 - Versement d'une subvention à l'association SoluCir pour renforcer l'économie circulaire sur le territoire de Grand Chambéry EXAMEN DETAILLE Habitat 1:27:41 32 - Instauration de la procédure d'autorisation préalable de mise en location pour un secteur de Challes-les-Eaux - Délégation à la commune de Challes-les-Eaux de la mise en œuvre et du suivi de la procédure Agriculture et sylviculture 1:32:08 33 - Stratégie foncière agricole de Grand Chambéry 1:37:56 34 - Constitution de la SCIC Foncière agricole de Savoie Mobilité 1:52:05 36 - Approbation du principe d'une concession de service pour la mise à disposition, l'installation, l'entretien, la maintenance et l'exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires 2:01:12 37 - Exploitation du réseau de transport public de voyageurs de l'agglomération - Approbation du principe de délégation de service public et des caractéristiques du futur contrat