Conseil Municipal - jeudi 31 mars 2022 - Ville de Vaulx-en-Velin

Indexation : Début du Conseil Municipal et appel des Élus : 0:01:27 1 - Actes de gestion - Mme LA MAIRE : 0:12:01 2 - Subvention exceptionnelle de 5000 euros à l'UNICEF pour les enfants réfugiés d'Ukraine - Harun ARAZ : 0:18:13 3 - Plan d'action relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2022-2024 - Josette PRALY : 1:01:11 4 - Avenants de transfert pour les lots 2 et 11 de la piscine Jean Gelet - Mme LA MAIRE : 1:20:50 5 - Modification n°3 du PLU-h - Contribution de la Ville et des Conseils de quartier à l'enquête publique - Matthieu FISCHER : 2:19:44 6 - Garantie d’emprunt à hauteur de 15% sollicitée par la CDC Habitat Social Société Anonyme d’Habitations à loyer modéré pour la souscription de deux emprunts d’un montant total de 2 901 601,00 € relatifs à l’acquisition en VEFA de 16 logements de l’opération - Le Karré – avenue Bataillon Carmagnole Liberté au Carré de Soie à Vaulx-en-Velin - Roger BOLLIET : 2:44:49 7 - Gestion des véhicules hors d’usage – Conventionnement 2021 et 2022 - Muriel LECERF : 2:51:54 8 - Cité éducative - Subvention à l'association ALTM (Agence Lyon Tranquillité Médiation) - Kaoutar DAHOUM : 2:55:48 9 - Tarifications de la salle de formation de l'antenne MMI'e - Ahmed CHEKHAB : 2:58:58 10 - Appel à projets 2022 Plan de Lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations - Myriam MOSTEFAOUI : 3:03:40 11 - Avis sur le projet de troisième Plan de Protection de l'atmosphère de l'agglomération Lyonnaise pour la période 2022-2027 - Matthieu FISCHER : 3:25:10 12 - Cessions de biens à titre gratuit par Universcience (L'EPPDCSI) à la Ville pour le Planétarium de Vaulx-en-Velin - Nadia LAKEHAL : 3:45:52 13 - Subventions fonds associatif local (FAL) et fonds projets habitants (FPH) - Myriam MOSTEFAOUI : 3:48:36 14 - Avenant n°1 au contrat de concession de service pour l'exploitation de la crèche marie-Louise Saby ; révision de la participation de la Ville - Stéphane GOMEZ : 3:53:03 15 - Modalités d'application du régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) - Josette PRALY : 3:59:37 16 - Renouvellement du marché des transports des activités organisées par les services municipaux de l'Education, des Sports, de la Petite Enfance, des Personnes âgées et de la DRH - Stéphane GOMEZ : 4:11:16 17 - Demande de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement public Local (DSIL) - Stéphane GOMEZ : 0:05:37 18 - École O. Cartailhac - Autorisation demande de subvention Aides à l'investissement Métropole 2022 - Philippe MOINE : 0:07:53 19 - Octroi de la protection fonctionnelle à monsieur Jean-Michel Didion - Mme LA MAIRE : 4:13:24 ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Retrouvez toutes les délibérations du Conseil Municipal sur le site internet de la Ville de Vaulx-en-Velin : https://vaulx-en-velin.net/actualites... Et sur : https://vaulx-en-velin.net/decouvrir/...