Conseil municipal du 25 septembre 2023

Point 1 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 juin 2023. 00:02:19 Point 2 : Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal. 00:04:38 les candidats au marché du CTM 00:06:47 Finances et Ressources Humaines Point 3 : Fonds de concours 2023 - Convention annuelle. 00:10:41 Point 4 : Décision modificative n°1 du budget primitif 2023. 00:12:05 Point 5 : Admissions en non-valeur. 00:16:50 Culture - Démocratie participative - Manifestations Point 6 : Attribution d’une subvention de projet à l’amicale des sapeurs-pompiers du Pellerin. 00:18:00 Urbanisme Point 7 : Taxe foncière sur les propriétés bâties : autorisation d’appliquer un abattement de 30% en faveur des logements faisant l’objet d’un bail réel solidaire. 00:24:50 Point 8 : Groupement de commandes relatif aux prestations de conseil en architecture et Urbanisme. 00:31:05 Point 9 : Secteur Château Sourdille : abrogation de la délibération n°2021-71 portant cession de parcelles communales au CIF. 00:34:58 Point 10 : Secteur Château Sourdille : cession de parcelles communales au CIF. 00:37:45 Point 11 : Secteur Château Sourdille : cession de parcelles communales à l’Organisme Foncier Solidaire « Atlantique Accession Solidaire ». 00:42:27 Point 12 : Contrat de Mixité social 2023-2025 – objectifs, engagements et actions pour la production de logement social sur la commune du Pellerin. 00:45:15 Point 13 : Déclassement anticipé et cession de la parcelle cadastrée AK68p sise rue de Villeneuve. 01:06:35 Nantes métropole Point 14 : Rapport annuel 2022 de Nantes Métropole. République Française 01:15:29 Questions et informations diverses Point 15 : questions orales 01:29:00 Point 16 : Présentation du règlement intérieur du Budget Participatif 01:40:44