Conseil Municipal du 26 septembre 2023

02:00 : ACTION SOCIALE - VILLAGE PIERRE RABHI - Rapport annuel d'activités 2022 20:50 : URBANISME - SERVITUDE - Convention de servitude ENEDIS - Parcelle AL 686 chemin du Vercors 22:15 : FINANCES - ATTRIBUTION DE COMPENSATION - ANGERS LOIRE METROPOLE - Révision de l'attribution de compensation de la commune suite à la révision des modalités de calcul des charges de fonctionnement de la compétence voirie eaux pluviales 27:45 : FINANCES - RETENUES DE GARANTIE - Non restitution des retenues de garantie sur travaux 30:31 : FINANCES - ACTE BUDGÉTAIRE - DÉCISION MODIFICATIVE N°3 - Exercice 2023 - Budget annexe Théâtre de l'Hôtel de Ville (THV) 32:22 : EDUCATION ENFANCE - CONVENTION - CAF- Fonds Local d'Accompagnement Accessibilité Enfant en situation de Handicap (FLA AEH) 33:58 : TECHNIQUE - OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF) - Destination des coupes de bois - Assiette 2024 - Parcelle 1.C au Bois de l’Hôpital 35:28 : URBANISME - PPRNMT - Plan de Prévention des Risques Naturels de Mouvements de Terrains relatif aux "anciennes ardoisières du pourtour d'Angers" - Avis sur les cartes d’aléas et enjeux 35:28 : URBANISME - PPRM - Plan de Prévention des Risques Miniers relatif aux "mines de fer du pourtour d'Angers" - Avis sur les cartes d’aléas et enjeux 40:03 : TECHNIQUE -Participation aux travaux d'enfouissement Génie civil Télécom de la rue Hélène Boucher - Convention SIEML / ORANGE / VERRIERES-EN-ANJOU et versement d'un fonds de concours à ANGERS LOIRE MÉTROPOLE 41:42 : TECHNIQUE - SUBVENTION - Rénovation énergétique et mise en accessibilité de l'école élémentaire Jules Ferry - Plan de financement 44:09 : URBANISME - DECLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE - Centre pénitentiaire - Avis du conseil municipal 53:43 : URBANISME - VŒU -Vœu pour l’engagement d’actions volontaristes d’amélioration des mobilités dans le cadre du projet de centre pénitentiaire 59:02 : RESSOURCES HUMAINES - TABLEAU DES EFFECTIFS - Mise à jour du tableau des emplois permanents 01:00:12 : RESSOURCES HUMAINES - TABLEAU DES EFFECTIFS - Création d'emplois non permanents 01:01:49 : RESSOURCES HUMAINES - CONVENTION - Mise à disposition partielle d'un animateur apprenti entre la Ville et le club de football Visionnez le dernier conseil municipal datant du 26 septembre 2023